Article 1

Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site beven-rose.com.

Toute personne accédant au site accepte pleinement et sans réserve les présentes CGU.

Article 2

Éditeur du site

Le site beven-rose.com est édité par :

Éditeur A.A. GEORGES
Entrepreneur individuel
SIRET 890 648 009 00029
Adresse 186 Allée des Pinsons
01330 Villars-les-Dombes
France
Article 3

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.

Les frais liés à l'accès au réseau Internet restent à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur s'efforce d'assurer une disponibilité continue du site mais ne peut garantir un fonctionnement ininterrompu.

Le site pourra être suspendu temporairement pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour tout autre motif technique.
Article 4

Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale, conforme à la loi et aux présentes CGU.

Il s'interdit notamment :

  • de porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
  • d'introduire des virus ou tout autre programme malveillant ;
  • de tenter d'accéder frauduleusement aux systèmes informatiques ;
  • d'utiliser le site à des fins illicites ou frauduleuses ;
  • de porter atteinte aux droits de l'éditeur ou de tiers.
Tout comportement contraire pourra entraîner l'interdiction d'accès au site et, le cas échéant, des poursuites judiciaires.
Article 5

Contenu du site

Le site présente les services proposés par Beven Rose ainsi que des contenus informatifs relatifs au développement personnel, aux relations humaines et à l'épanouissement personnel.

Ces contenus sont fournis à titre informatif et ne constituent ni un avis médical, ni un diagnostic, ni une consultation psychologique, psychiatrique, juridique ou financière.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations diffusées sur le site.

Article 6

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, vidéos, images, photographies, graphismes, logos, éléments visuels, méthodes, exercices et documents, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Ils demeurent la propriété exclusive de leur auteur ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Article 7

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

Ces liens sont proposés uniquement à titre informatif.

L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenu responsable des informations, services ou produits proposés sur ces sites externes.

Article 8

Responsabilité

L'éditeur met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude des informations publiées.

Toutefois, il ne garantit ni leur exhaustivité, ni leur actualisation permanente.

L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable :

  • d'une interruption temporaire du site ;
  • d'un dysfonctionnement technique ;
  • d'une incompatibilité avec le matériel ou le navigateur utilisé ;
  • de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
Article 9

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Article 10

Cookies

Le site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.

Les modalités d'utilisation de ces cookies sont détaillées dans la Politique de cookies.

Article 11

Modification des CGU

L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment.

Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

Article 12

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des juridictions françaises, sauf disposition légale impérative contraire.

Article 13

Acceptation

L'accès et la navigation sur le site beven-rose.com impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation.